Credits

Gaming images in backgrounds are trademarks of their respective holders.
Museo Sans font by Jos Buivenga (exljbris) : http://www.exljbris.nl

Forum PAO LaLogotheque.com: => Juridique - Forum PAO LaLogotheque.com

Aller au contenu

Hide message Show message

Bienvenue sur le Forum d'entraide à l'infographie de Lalogotheque.com !!!





  • (7 Pages)
  • +
  • 1
  • 2
  • 3
  • Dernière »
  • Vous ne pouvez pas commencer un sujet
=> Juridique(Marquer ce forum comme lu)
  Sujet Commencé par Statistiques Infos sur le dernier message
Annonce Annonce  LA FIN DES LINEARTS SUR LALOGOTHEQUE.COM
Posté par Aurels  
Annonce Annonce  Les indispensables MAC
Posté par Mi©hel  
Annonce Annonce  NOUVEAUX MEMBRES : A LIRE avant de poster !!!
Posté par Mi©hel  
Sujets dans ce forum
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   droit d'auteur ou pas ? adt30 
  • 14 réponses
  • 6 568 vues
Sujet chaud (nouvelles réponses) Epinglé:   Fichiers joints Atelier de travail #1 : Les Conditions Générales de Vente des graphistes
Atelier de rédaction et de réflexion collective
0nobody0 
  • 69 réponses
  • 15 505 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   Convention(s) Collective(s) Nationnale(s) nj5 
  • 5 réponses
  • 2 846 vues
Sujet chaud (nouvelles réponses) Epinglé:   Fichiers joints Atelier de travail #3 : La relation au commanditaire
Étapes clés, chronologie et méthodologie pour une collaboration saine
0nobody0 
  • 23 réponses
  • 4 667 vues
Sujet chaud (nouvelles réponses) Epinglé:   Atelier de travail #2 : Devis / Facture / Note d'honoraire, d'auteur et de cession de droits
Atelier de rédaction et de réflexion collective
0nobody0 
  • 24 réponses
  • 7 199 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   Droit Sur Un Mannequin Et Photographe gastms 
  • 7 réponses
  • 4 712 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   Copyright
Différence entre © et ®
Reynald 
  • 9 réponses
  • 4 267 vues
Sujet fermé Epinglé:   Droit d'auteur et de citation en France
questions/réponses !
Mi©hel 
  • 0 réponses
  • 7 798 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Matériel vendu & payé depuis 1an mais non enlevé nehemie 
  • 7 réponses
  • 4 581 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Reproduction illégale ? de maquette sign4 
  • 1 réponse
  • 2 997 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Droits à l'image sur un cadeau spectacle Wil_Georgio 
  • 1 réponse
  • 1 187 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Fichiers joints Creativité et droit à l'image
Adidas obligée de retirer 2 modèles de son catalogue
MagiSign 
  • 1 réponse
  • 802 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Elections municipales
Qui des supports remboursables
Ti Pop 
  • 1 réponse
  • 572 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Contrefaçon dans le textile : exemple MagiSign 
  • 4 réponses
  • 1 372 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Contrat Webmaster (multifonction)
Tout savoir sur mon echelon, niveau, salaire...
LoreenN 
  • 1 réponse
  • 1 256 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Potéger des oeuvres numériques exploitées virtuellement Gizmil 
  • 0 réponses
  • 640 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Tour de France
Puis-je commercialiser mes propres photos
nehemie 
  • 2 réponses
  • 829 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Quel réglementation pour le marquage de textile de marque ?
Peut-on marquer légalement des vêtements qui ont une marque propre ?..
AgatheC 
  • 1 réponse
  • 1 501 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Vendre des stickers de marque
replique
fab59260 
  • 2 réponses
  • 1 442 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Autoentrepreneur
domaine
fab59260 
  • 3 réponses
  • 1 739 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Loi evin
vente de stickers marque cigarette
fab59260 
  • 0 réponses
  • 685 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Code APE/NAF pour activités variées
le ou lesquels choisir
Gwenouille 
  • 2 réponses
  • 957 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Utilisation des dessins vectoriels dmoon 
  • 3 réponses
  • 1 075 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Fichiers joints Droit d'utilisation d'un visuel : Comment savoir? orly 
  • 2 réponses
  • 978 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Information quand à la protection de mes dessins. Sonotag 
  • 2 réponses
  • 980 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Autoentrepreuneur en adhésif
limite de CA
fab59260 
  • 2 réponses
  • 1 081 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Litige client, problème de facturation Night59 
  • 3 réponses
  • 1 040 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Besoin d'un conseiller, y a t-il un infographiste indépendant dans le coin ? emilie38 
  • 0 réponses
  • 823 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Règles liées à l’utilisation des images isas 
  • 0 réponses
  • 721 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Ré-utilisation de titre trouvé par un autre préstataire
Ai je le droit de ré utiliser un titre trouvé par un autre prestataire
AnguishA 
  • 2 réponses
  • 796 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Couverture de magazine sur t shirt sparkson 
  • 2 réponses
  • 1 070 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) modèle de formulaire pour autorisation de photo sur un Siteweb! nado 
  • 0 réponses
  • 973 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Récuperation de Documents suite à cession de part benyakafair 
  • 0 réponses
  • 583 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) RSI ou CIPAV ?
RSI (artisan) ou CIPAV (profession libérale) ?
bjsc 
  • 0 réponses
  • 1 218 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Signatures sur imprimés
Signatures
ibicus 
  • 1 réponse
  • 674 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Photos domaine public,comment ca marche? sparkson 
  • 6 réponses
  • 1 900 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Contrat de graphiste freelance abdelwouhab 
  • 0 réponses
  • 1 356 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Prime exceptionnellle
arrêt de la prime
ibicus 
  • 4 réponses
  • 1 192 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) droit de cession kos-art 
  • 1 réponse
  • 1 300 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Proposition de poste : Chef de studio
Est de trop tout ce que l'on me damande ?
Delba 
  • 7 réponses
  • 3 261 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Les fichiers à fournir au client ? djrom 
  • 1 réponse
  • 1 099 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Le nom de mon agence dans le journal BanBan55 
  • 2 réponses
  • 959 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Logo : dépot par le diffuseur à l'INPI, cession des droits... snoo 
  • 1 réponse
  • 1 516 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Stickers de marque
Est ce vraiment légal ?
jikemi 
  • 8 réponses
  • 3 332 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) SALAIRE INFOGRAPHISTE nerra 
  • 0 réponses
  • 1 065 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Préavis
Quelle durée de préavis ?
ibicus 
  • 1 réponse
  • 943 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Fichiers joints Impression t shirt et légalité !!! sparkson 
  • 9 réponses
  • 15 290 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) question légalité jackmoove 
  • 2 réponses
  • 1 040 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) MDA ou autoentrepreneur ?
choix de statut pour graphiste free-lance
flor 
  • 15 réponses
  • 9 351 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Comparatif tarifs concurrence sur un flyer Shelko 
  • 1 réponse
  • 1 054 vues
  • (7 Pages)
  • +
  • 1
  • 2
  • 3
  • Dernière »
  • Vous ne pouvez pas commencer un sujet



Enter your sign in name and password


Sign in options
  Or sign in with these services