Credits

Gaming images in backgrounds are trademarks of their respective holders.
Museo Sans font by Jos Buivenga (exljbris) : http://www.exljbris.nl

Forum PAO LaLogotheque.com: => Juridique - Forum PAO LaLogotheque.com

Aller au contenu

Hide message Show message

Bienvenue sur le Forum d'entraide à l'infographie de Lalogotheque.com !!!





  • (7 Pages)
  • +
  • 1
  • 2
  • 3
  • Dernière »
  • Vous ne pouvez pas commencer un sujet
=> Juridique(Marquer ce forum comme lu)
  Sujet Commencé par Statistiques Infos sur le dernier message
Annonce Annonce  LA FIN DES LINEARTS SUR LALOGOTHEQUE.COM
Posté par Aurels  
Annonce Annonce  Les indispensables MAC
Posté par Mi©hel  
Annonce Annonce  NOUVEAUX MEMBRES : A LIRE avant de poster !!!
Posté par Mi©hel  
Sujets dans ce forum
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   droit d'auteur ou pas ? adt30 
  • 14 réponses
  • 6 460 vues
Sujet chaud (nouvelles réponses) Epinglé:   Fichiers joints Atelier de travail #1 : Les Conditions Générales de Vente des graphistes
Atelier de rédaction et de réflexion collective
0nobody0 
  • 69 réponses
  • 15 150 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   Convention(s) Collective(s) Nationnale(s) nj5 
  • 5 réponses
  • 2 811 vues
Sujet chaud (nouvelles réponses) Epinglé:   Fichiers joints Atelier de travail #3 : La relation au commanditaire
Étapes clés, chronologie et méthodologie pour une collaboration saine
0nobody0 
  • 23 réponses
  • 4 598 vues
Sujet chaud (nouvelles réponses) Epinglé:   Atelier de travail #2 : Devis / Facture / Note d'honoraire, d'auteur et de cession de droits
Atelier de rédaction et de réflexion collective
0nobody0 
  • 24 réponses
  • 7 104 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   Droit Sur Un Mannequin Et Photographe gastms 
  • 7 réponses
  • 4 665 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Epinglé:   Copyright
Différence entre © et ®
Reynald 
  • 9 réponses
  • 4 223 vues
Sujet fermé Epinglé:   Droit d'auteur et de citation en France
questions/réponses !
Mi©hel 
  • 0 réponses
  • 7 778 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Matériel vendu & payé depuis 1an mais non enlevé nehemie 
  • 7 réponses
  • 4 302 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Reproduction illégale ? de maquette sign4 
  • 1 réponse
  • 2 973 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Droits à l'image sur un cadeau spectacle Wil_Georgio 
  • 1 réponse
  • 1 155 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Fichiers joints Creativité et droit à l'image
Adidas obligée de retirer 2 modèles de son catalogue
MagiSign 
  • 1 réponse
  • 776 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Elections municipales
Qui des supports remboursables
Ti Pop 
  • 1 réponse
  • 543 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Contrefaçon dans le textile : exemple MagiSign 
  • 4 réponses
  • 1 337 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Contrat Webmaster (multifonction)
Tout savoir sur mon echelon, niveau, salaire...
LoreenN 
  • 1 réponse
  • 1 231 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Potéger des oeuvres numériques exploitées virtuellement Gizmil 
  • 0 réponses
  • 620 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Tour de France
Puis-je commercialiser mes propres photos
nehemie 
  • 2 réponses
  • 804 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Quel réglementation pour le marquage de textile de marque ?
Peut-on marquer légalement des vêtements qui ont une marque propre ?..
AgatheC 
  • 1 réponse
  • 1 476 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Vendre des stickers de marque
replique
fab59260 
  • 2 réponses
  • 1 408 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Autoentrepreneur
domaine
fab59260 
  • 3 réponses
  • 1 696 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Loi evin
vente de stickers marque cigarette
fab59260 
  • 0 réponses
  • 661 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Code APE/NAF pour activités variées
le ou lesquels choisir
Gwenouille 
  • 2 réponses
  • 932 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Utilisation des dessins vectoriels dmoon 
  • 3 réponses
  • 1 052 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Fichiers joints Droit d'utilisation d'un visuel : Comment savoir? orly 
  • 2 réponses
  • 944 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Information quand à la protection de mes dessins. Sonotag 
  • 2 réponses
  • 944 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Autoentrepreuneur en adhésif
limite de CA
fab59260 
  • 2 réponses
  • 1 054 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Litige client, problème de facturation Night59 
  • 3 réponses
  • 1 001 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Besoin d'un conseiller, y a t-il un infographiste indépendant dans le coin ? emilie38 
  • 0 réponses
  • 811 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Règles liées à l’utilisation des images isas 
  • 0 réponses
  • 704 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Ré-utilisation de titre trouvé par un autre préstataire
Ai je le droit de ré utiliser un titre trouvé par un autre prestataire
AnguishA 
  • 2 réponses
  • 783 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Couverture de magazine sur t shirt sparkson 
  • 2 réponses
  • 1 055 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) modèle de formulaire pour autorisation de photo sur un Siteweb! nado 
  • 0 réponses
  • 954 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Récuperation de Documents suite à cession de part benyakafair 
  • 0 réponses
  • 568 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) RSI ou CIPAV ?
RSI (artisan) ou CIPAV (profession libérale) ?
bjsc 
  • 0 réponses
  • 1 203 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Signatures sur imprimés
Signatures
ibicus 
  • 1 réponse
  • 660 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Photos domaine public,comment ca marche? sparkson 
  • 6 réponses
  • 1 888 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Contrat de graphiste freelance abdelwouhab 
  • 0 réponses
  • 1 337 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Prime exceptionnellle
arrêt de la prime
ibicus 
  • 4 réponses
  • 1 170 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) droit de cession kos-art 
  • 1 réponse
  • 1 284 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Proposition de poste : Chef de studio
Est de trop tout ce que l'on me damande ?
Delba 
  • 7 réponses
  • 3 223 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Les fichiers à fournir au client ? djrom 
  • 1 réponse
  • 1 080 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Le nom de mon agence dans le journal BanBan55 
  • 2 réponses
  • 943 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Logo : dépot par le diffuseur à l'INPI, cession des droits... snoo 
  • 1 réponse
  • 1 500 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Stickers de marque
Est ce vraiment légal ?
jikemi 
  • 8 réponses
  • 3 281 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) SALAIRE INFOGRAPHISTE nerra 
  • 0 réponses
  • 1 048 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Préavis
Quelle durée de préavis ?
ibicus 
  • 1 réponse
  • 920 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Fichiers joints Impression t shirt et légalité !!! sparkson 
  • 9 réponses
  • 14 706 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) question légalité jackmoove 
  • 2 réponses
  • 1 020 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) MDA ou autoentrepreneur ?
choix de statut pour graphiste free-lance
flor 
  • 15 réponses
  • 9 220 vues
Sujet ouvert (nouvelles réponses) Comparatif tarifs concurrence sur un flyer Shelko 
  • 1 réponse
  • 1 033 vues
  • (7 Pages)
  • +
  • 1
  • 2
  • 3
  • Dernière »
  • Vous ne pouvez pas commencer un sujet



Enter your sign in name and password


Sign in options
  Or sign in with these services