Voila je souhaite revendre des décos de véhicules d'une certaine marque automobile qui n'existe plus depuis 4-5ans. Le revendeur de pièces détachées français, existe toujours mais ne propose pas ce type de produit (plus fabriqués). Personne n'en fait et il y a pourtant de la demande (faible mais elle existe)...

La question est : puis-je revendre tranquillement les autocollants sans rien demander à personne ?


Edit : une deuxième question. Comment font certains sites pour revendre des logos de grandes marques ? Ça m'étonnerai qu'ils aient une autorisation ??

Bonjour Clément,

Tout dépend des ayants droits. Même si l'entreprise a disparu, le créateur restera pour toujours le créateur du logo ou alors si la marque s'est faite racheter et que par absorption la marque ait disparu alors c'est le propriétaire de cette marque qui reste ayant droit ainsi que le créateur ou toute personne ayant un lien direct ou indirect avec la marque (associés, parents, etc.)

Donc tu ne peux pas faire ce que tu veux. Autrement, il te faut demander une licence. Elle se traduit soit par une quittance annuelle ou un % sur le CA que tu devras justifié. Et si le propriétaire de la marque à un doute tu auras à faire à la douane tout simplement.

Tu as donc, je pense toutes les réponses à tes questions.

A bientôt et bon courage dans ta recherche

Ok merci pour ta réponse !